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Le Conseil d’Etat suspend la commercialisation des trois variétés de maïs transgéniques de Novartis autorisées en février dernier
Saint-Sauveur, France
September 25, 1998

Le Conseil d’Etat a pris la décision cet après-midi, de suspendre la commercialisation en France des trois variétés de maïs génétiquement modifié de Novartis autorisées à la vente par un arrêté du Ministère de l’Agriculture de février dernier. Il s’agit d’une suspension provisoire dans l’attente d’un jugement sur le fond du dossier et qui statuera sur la validité de l’inscription de Furio Cb,
Occitan Cb et Cesar Cb au catalogue officiel français des variétés. Cette décision devrait intervenir dans les deux à trois mois à venir.

Novartis Seeds prend acte de cette décision tout en la regrettant. En effet, aucune nouvelle expertise, aucune nouvelle évidence n’est venue remettre en cause la décision de plus de trente comités d’experts scientifiques qui ont autorisé le maïs transgénique Bt 176 de Novartis dans la plupart des pays du monde, tels que les Etats Unis d’amérique, le Canada, l’Argentine, le Japon et les pays de l’Union Européenne. Cette décision du Conseil d’Etat d’aujourd’hui ne remet en cause, ni la qualité des produits ni la solidité scientifique et technique des dossiers qui ont abouti à l’autorisation de mettre sur le marché cette innovation majeure. Le maïs de Novartis a été évalué comme ne présentant pas de danger pour la santé des hommes et des animaux et reconnu plus respectueux de l’environnement.

Il s’est cultivé, en France, cette année, environ 2000 hectares de ces variétés. La récolte correspondante de ces hectares ainsi que la commercialisation ne sont pas concernées par cette décision.

Novartis, confiant dans le sérieux et la qualité de ses produits, s’appuyant sur le respect constant des règles, des directives et des lois attend sereinement la décision du Conseil d’Etat sur la validité des autorisations obtenues.

Novartis est un leader mondial dans le domaine des sciences de la vie, ses activités principales étant la santé, l’agribusiness et la nutrition. En 1997, le groupe Novartis a réalisé un chiffre d’affaires de 31,2 milliards de francs suisses, dont 18,8 milliards dans la division santé, 8,3 milliards dans l’agribusiness et 4,1 milliards dans la nutrition. La société investit annuellement plus de 3,6 milliards de francs suisses dans la R&D. Basée à Bâle, Suisse, Novartis emploie quelque 87 000 personnes et déploie ses activités dans plus de 100 pays à travers le monde. En France, le groupe a réalisé en 1997 un chiffre d’affaires de 10,7 milliards de FRF avec 4 700
collaborateurs.

Novartis Seeds S.A., dont le siège France et Europe est établi à proximité de Toulouse, est une filiale de Novartis qui commercialise ses semences de maïs sous la marque NK.

Company news release

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