Paris, France
November 19, 2008
Dans le cadre
de l'autorisation de mise sur le marché du Cruiser, la Direction
Générale de l'Alimentation (DGAl) a mis en place un programme
national de surveillance post-homologation du Cruiser. Ce
programme, qui vise à vérifier l'absence d'effets non
intentionnels sur les pollinisateurs, et notamment sur les
abeilles domestiques, s'étend des semis 2008 au printemps 2009
et est, par conséquent, encore en cours. Toutes les données
n'ont pas encore été recueillies et les résultats des analyses
des prélèvements déjà effectués ne sont pas encore tous
disponibles.
L'Afssa a été saisie par la
DGAl le 14 octobre 2008 afin de savoir si les premières données
recueillies dans le cadre de ce programme étaient susceptibles
de modifier les conclusions des avis rendus précédemment. La
réponse à cette saisine a été donnée dans un avis daté du 23
octobre 2008.
En l'état actuel des données fournies, l'Afssa a conclu que les
premières données du programme de surveillance ne contiennent
pas d'élément d'alerte qui justifieraient de revoir les
conclusions et recommandations émises dans ses précédents avis.
Sur la base des données présentées, l'Agence a également
complété les recommandations qu'elle a déjà émises, en demandant
que soient rapidement mises en application des mesures
techniques complémentaires permettant de réduire l'émission et
la dispersion des poussières au moment des semis.
L'ensemble de ces éléments a conduit l'Afssa à émettre un avis
favorable au renouvellement de l'AMM du Cruiser qui a été
transmis aux tutelles le 14 novembre 2008.
Rappel : Historique
Le 20 novembre 2007, l'Afssa a émis un
avis relatif à une demande d'autorisation de mise sur le marché
de la préparation phytopharmaceutique "Cruiser" dans le cadre
d'une procédure de reconnaissance mutuelle entre Etats Membres.
L'avis considérait que le risque à court terme engendré par
cette préparation, pour les colonies d'abeilles était
acceptable. Cependant, les risques à long terme n'avaient pu
être totalement évalués en l'attente des résultats d'une étude
encore en cours. Le 20 décembre 2007, un deuxième avis relatif à
l'analyse des données additionnelles permettant de compléter
l'évaluation du risque pour les abeilles a été rendu. Dans cet
avis, l'Agence maintient l'avis favorable déjà rendu
précédemment quant à l'autorisation de mise sur le marché de la
préparation Cruiser mais en aménageant les mesures de
précautions préconisées pour réduire l'exposition des abeilles
par rapport à la culture traitée.
Le 7 janvier 2008, le Ministère chargé de l'agriculture a
accordé une AMM pour la préparation Cruiser, dans les conditions
d'emploi et avec les restrictions proposées par l'Agence.
Le 13 juin 2008, un troisième avis portant sur l'examen de
données relatives au risque de contamination des eaux
souterraines est venu compléter ces deux avis.
Les avis de
l'Afssa
21
novembre 2007,
Demande d'autorisation de mise sur le marché de la
préparation Cruiser à base de thiaméthoxam dans le cadre
d'une procédure de reconnaissance mutuelle
20 décembre 2007,
Conclusions de l'évaluation de la préparation Cruiser
concernant le risque à long terme pour les colonies
d'abeilles
25 janvier 2008,
Demande d'avis sur le respect d'une mesure de gestion
proposée pour le Cruiser
13 juin 2008,
Conclusions de l'évaluation de la préparation Cruiser
concernant le risque de contamination des eaux souterraines
23 octobre 2008,
Conclusions de l'évaluation de la préparation Cruiser au
regard des résultats de plan
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